Les pertes autres qu'en capital subies au cours d'années antérieures
sont classées par catégories : perte agricole restreinte, perte agricole
ou de pêche, perte sur biens meubles déterminés et autres pertes.
Pour chacune de ces catégories, il existe un tableau répartissant les
pertes en fonction de l'année où elles ont été subies. Les soldes d'ouverture
sont mis à jour par la conversion, mais il est également possible de procéder
par saisie. Si le solde d'ouverture
est différent au Québec (TP1), vous pouvez utiliser la commande Shift+F9.
Vérifiez si la répartition des pertes a été faite avec justesse et apportez
les corrections nécessaires, s'il y a lieu; par exemple, si une nouvelle
cotisation a été émise.
À partir des soldes d'ouverture et en tenant compte des revenus et des
crédits d'impôt du contribuable pour l'année, le logiciel détermine et
optimise la portion des pertes qui doit être déduite. Le montant de la
déduction est reporté à la ligne 25200 de la déclaration T1 (25200a, pour
les pertes agricoles restreintes, 25200b, pour les pertes agricoles ou de
pêche ou 25200c pour les autres pertes autres qu'en capital).
Les pertes sur des biens meubles déterminés, quant à elles, se reportent
à l'Annexe 3 et ne peuvent être réclamées que contre des gains résultant
de la disposition de biens meubles déterminés.
Les pertes d'années antérieures non déduites dans l'année courante font
partie du solde de clôture et sont ainsi reportées à l'année suivante
par la conversion.
Règles générales