États TED

Logiciels d'impôt pris en charge

	CCH iFirm Taxprep T1	CCH iFirm Taxprep T2
À partir de la version	2016	2017

L'état TED vous indique l'étape de la transmission à laquelle est rendue la déclaration et permet à CCH iFirm Taxprep de filtrer les déclarations qui peuvent être transmises. L'état TED est différent de l'état de la déclaration. Il est donc possible que l'état d'une déclaration soit En cours et que l'état TED soit Admissible.

L'état TED est attribué automatiquement par CCH iFirm Taxprep à la suite des opérations de calcul et de transmission.

Contenu

Effectuer le suivi des transmissions électroniques à partir du gestionnaire de déclarations
Effectuer le suivi des transmissions électroniques pour une déclaration
Valeurs possibles des états TED (CCH iFirm Taxprep T1)
Valeurs possibles des états TED (CCH iFirm Taxprep T2)

Effectuer le suivi des transmissions électroniques à partir du gestionnaire de déclarations

Pour effectuer le suivi des transmissions électroniques pour l'ensemble des déclarations, veuillez procéder de la façon suivante :

CCH iFirm Taxprep T1Cliquez sur Taxprep - T1 - Particuliers
CCH iFirm Taxprep T2Cliquez sur Taxprep - T2 - Sociétés
Dans la barre d'en-tête, cliquez sur , puis sélectionnez les transmissions dont vous voulez effectuer le suivi.
Les colonnes concernant les transmissions électroniques sélectionnées ainsi que l'état TED de celles-ci s'affichent dans le gestionnaire de déclarations.
Cliquez sur un des liens pour afficher l'Historique des transmissions.

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Effectuer le suivi des transmissions électroniques d'une déclaration

Pour effectuer le suivi d'une déclaration transmise par voie électronique, veuillez procéder de la façon suivante :

CCH iFirm Taxprep T1Cliquez sur Taxprep - T1 - Particuliers
CCH iFirm Taxprep T2Cliquez sur Taxprep - T2 - Sociétés
Cliquez sur le nom du contribuable dont vous voulez effectuer le suivi des transmissions électroniques.
Dans la barre de menu, cliquez sur l'onglet SUIVI pour afficher la liste des transmissions électroniques ainsi que leur état.

Conseil : Utilisez le raccourci clavier Ctrl+4 pour accéder rapidement à l'onglet SUIVI.
Cliquez sur l'option Détails de la transmission pour laquelle vous voulez afficher l'Historique des transmissions.
Remarque : Pour effectuer le suivi de la transmission des pièces justificatives associées à une déclaration T2, cliquez sur Détails, puis sélectionnez l'onglet Pièces justificatives.

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Valeurs possibles des états TED (CCH iFirm Taxprep T1)

Voici un tableau présentant les différentes valeurs possibles des états TED T1 :

Valeur	Lorsque cette valeur est attribuée, cela signifie que...
	La déclaration ou le formulaire n’a pas été sélectionné pour la transmission des données.
	CCH iFirm Taxprep estime que la déclaration ou le formulaire ne répond pas aux critères d'admissibilité. Veuillez vérifier les renseignements fournis dans la déclaration.
	Selon les dossiers de l'Agence du revenu du Canada (ARC), la déclaration n'est pas admissible à la transmission électronique. Cliquez sur Détails pour obtenir de plus amples renseignements.
	CCH iFirm Taxprep estime que la déclaration ou le formulaire répond aux critères d'admissibilité à la transmission électronique des données. Cet état ne signifie toutefois pas que la préparation du formulaire est terminée.
	Les autorités fiscales ont accepté la déclaration transmise, mais une condition a été émise. La condition doit être remplie pour que les autorités fiscales procèdent au traitement. Un numéro de confirmation a été reçu.
	Les autorités fiscales ont accepté la déclaration ou le formulaire transmis et procéderont à son traitement. Un numéro de confirmation a été reçu.
	Les autorités fiscales ont rejeté la déclaration ou le formulaire transmis. En vous référant aux codes d'erreur transmis par les autorités fiscales, vous devez corriger la situation afin de pouvoir transmettre de nouveau la déclaration ou le formulaire.

Valeurs possibles des états TED T1135 et TED TP1

Voici un tableau présentant les différentes valeurs possibles des états TED T1135 et TED TP1 :

Valeur	Lorsque cette valeur est attribuée, cela signifie que...
	La déclaration ou le formulaire n’a pas été sélectionné pour la transmission des données.
	CCH iFirm Taxprep estime que la déclaration ou le formulaire ne répond pas aux critères d'admissibilité à la transmission électronique. Veuillez vérifier les renseignements fournis dans la déclaration.
	CCH iFirm Taxprep estime que la déclaration ou le formulaire répond aux critères d'admissibilité à la transmission électronique des données. Cet état ne signifie toutefois pas que la préparation du formulaire est terminée.
	Les autorités fiscales ont accepté la déclaration ou le formulaire transmis et procéderont à son traitement. Un numéro de confirmation a été reçu.
	Les autorités fiscales ont rejeté la déclaration ou le formulaire transmis. En vous référant aux codes d'erreur transmis par les autorités fiscales, vous devez corriger la situation afin de pouvoir transmettre de nouveau la déclaration ou le formulaire.

Valeurs possibles des états TED Autorisation

Voici un tableau présentant les différentes valeurs possibles des états TED Autorisation:

Valeur	Lorsque cette valeur est attribuée, cela signifie que...
	Le formulaire Autorisation n’a pas été sélectionné pour la transmission des données.
	CCH iFirm Taxprep estime que, selon les renseignements fournis dans la déclaration, le formulaire Autorisation ne répond pas aux critères d'admissibilité.
	CCH iFirm Taxprep estime que, selon les renseignements fournis dans la déclaration, le formulaire Autorisation répond aux critères d'admissibilité à la transmission électronique des données
	Les autorités fiscales ont accepté le formulaire Autorisation transmis et procéderont à son traitement. Un numéro de confirmation a été reçu.
	Les autorités fiscales ont accepté le formulaire Autorisation transmis, mais une condition a été émise. La condition doit être remplie pour que les autorités fiscales procèdent au traitement. Un numéro de confirmation a été reçu.
	Les autorités fiscales ont rejeté le formulaire Autorisation transmis. En vous référant aux codes d'erreur transmis par les autorités fiscales, vous devez corriger la situation afin de pouvoir transmettre de nouveau le formulaire.

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Valeurs possibles des états TED (CCH iFirm Taxprep T2)

Voici un tableau présentant les différentes valeurs possibles des états TED T2, TED Autorisation et TED Annulation :

Valeur	Lorsque cette valeur est attribuée, cela signifie que...
	La déclaration ou le formulaire n’a pas été sélectionné pour la transmission des données.
	CH iFirm Taxprep estime que la déclaration ou le formulaire ne répond pas aux critères d'admissibilité. Veuillez vérifier les renseignements fournis dans la déclaration.
	CCH iFirm Taxprep estime que la déclaration ou le formulaire répond aux critères d'admissibilité à la transmission électronique des données. Cet état ne signifie toutefois pas que la préparation du formulaire est terminée.
	Les autorités fiscales ont accepté la déclaration ou le formulaire transmis et procéderont à son traitement. Un numéro de confirmation a été reçu.
	Les autorités fiscales ont rejeté la déclaration ou le formulaire transmis. En vous référant aux codes d'erreur transmis par les autorités fiscales, vous devez corriger la situation afin de pouvoir transmettre de nouveau la déclaration ou le formulaire.

Voici un tableau présentant les différentes valeurs possibles des états TED T1135, TED CO-17 et Net File (Alberta) :

Valeur	Lorsque cette valeur est attribuée, cela signifie que...
	La déclaration ou le formulaire n’a pas été sélectionné pour la transmission des données.
	CCH iFirm Taxprep estime que la déclaration ou le formulaire ne répond pas aux critères d'admissibilité. Veuillez vérifier les renseignements fournis dans la déclaration.
	CCH iFirm Taxprep estime que la déclaration ou le formulaire répond aux critères d'admissibilité à la transmission électronique des données. Cet état ne signifie toutefois pas que la préparation du formulaire est terminée.
	Les autorités fiscales ont accepté la déclaration ou le formulaire transmis et procéderont à son traitement. Un numéro de confirmation a été reçu.
	Les autorités fiscales ont rejeté la déclaration ou le formulaire transmis. En vous référant aux codes d'erreur transmis par les autorités fiscales, vous devez corriger la situation afin de pouvoir transmettre de nouveau la déclaration ou le formulaire.

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