T2203 – Attribution automatique à chaque administration

Taxprep est en mesure d'effectuer automatiquement l’attribution aux différentes administrations dans le formulaire T2203 en se basant sur les revenus nets provenant de différentes sources (le feuillet T5013 et les états de travailleur indépendant).

Il existe trois types de situations où un revenu sera pris en considération aux fins de l’attribution automatique :

1. Feuillet T5013 :
   Lorsqu’un feuillet T5013 contient un revenu de travailleur indépendant, celui-ci sera pris en considération aux fins de l’attribution automatique dans le formulaire T2203 en fonction de la répartition indiquée avec les codes de province ou de pays. Les pourcentages d’attribution pour chaque province concernée sont calculés en arrière-plan. Ces pourcentages sont ensuite transférés et affichés dans la grille T2203 Détail, Détail des revenus nets par administration (code d’accès : 2203 D).

2. Feuillet T5013 avec revenu transféré vers un état de travailleur indépendant afin de réclamer des dépenses d’associé :
   Dans ce cas, les pourcentages d’attribution sont calculés en arrière-plan, mais, au lieu d’être transférés directement dans la grille T2203 Détail, ils sont transférés dans la section « Attribution du revenu net aux diverses administration » de l’état de travailleur indépendant lié au formulaire T5013. Cela permet d’attribuer le revenu net à chaque administration en tenant compte des dépenses d’associé.

3. État de travailleur indépendant (T2125, T2121, T2042, T1163 ou T1273) avec des revenus provenant de plusieurs administrations :
   Veuillez noter que l’attribution automatique effectuée à partir des états de travailleur indépendant varie selon la province indiquée dans l’adresse postale indiqué dans l’état de travailleur indépendant. De plus, il est possible de définir manuellement (c.-à-d. par substitution) des pourcentages d’attribution directement dans la section « Attribution du revenu net aux diverses administration » d’un état de travailleur indépendant. Les pourcentages sont alors transférés et affichés dans la grille T2203 Détail.

Par la suite, les montants totaux calculés pour chaque administration dans la grille T2203 Détail sont transférés vers le formulaire T2203.

Taxprep tentera par défaut d’effectuer une attribution automatique à chaque administration. La case 1 sera alors activée par le logiciel et les champs de la colonne Attribution du revenu net d’un travail indépendant seront calculés à l’aide des montants provenant de la grille T2203 Détail, Détail des revenus nets par administration (code d’accès : 2203D).

Veuillez noter qu’il est possible de modifier le comportement par défaut du logiciel dans votre profil du cabinet si vous préférez que Taxprep n’effectue jamais d’attribution automatique.

En tout temps, vous avez la possibilité d’inscrire manuellement les pourcentages d’attribution. Dès qu’un pourcentage est saisi dans la colonne %, le logiciel active automatiquement la case 2, ce qui vous indique que l’attribution est maintenant effectuée de façon manuelle. Les champs de la colonne Attribution du revenu net d’un travail indépendant ne sont plus calculés par le logiciel lorsque la case 2 est activée.

Déclarations TP1 (Québec) :
Un processus similaire s’effectue pour les formulaires TP-22 et TP-25 : Taxprep calcule automatiquement le montant de la ligne Partie du revenu tirée de tout établissement situé au Québec. Les détails de ce calcul peuvent être consultés dans la grille TP-22/TP-25, Détail des revenus nets d’entreprises exploitées au Québec (code d’accès : Q22 Q25 D).