Revenu brut

Le « revenu brut » représente l’ensemble des montants reçus ou à recevoir dans l’année, selon la méthode habituellement suivie par le contribuable pour calculer son revenu, autrement qu’à titre de capital. Les gains en capital sont ainsi exclus des revenus, car ils constituent des montants reçus ou à recevoir à titre de capital.

Le montant de revenu brut calculé par le logiciel à la ligne 17 du formulaire CO-17, Déclaration de revenus des sociétés, à la ligne 47 du formulaire AT1, Alberta Corporate Income Tax Return, à la case 5 du formulaire T106 – Sommaire, Déclaration de renseignements sur les opérations avec les liens de dépendance effectuées avec des non-résidents, à la ligne Revenus bruts imputables aux activités menées en Ontario de l’annexe 566, Crédit d’impôt à l’innovation de l’Ontario et à la ligne 5 du formulaire QFRR, Grille de calcul pour les frais de représentation, correspond à la somme des montants inscrits aux lignes 8299, Total des revenus, et 9659, Total des revenus agricoles, des différentes copies de l’annexe 125, Renseignements de l'état des résultats.

Si des montants sont inscrits aux lignes 8090 à 8250 de la sous-annexe 8299, Revenus, veuillez vérifier si vous devez soustraire certains montants qui ne devraient pas être pris en considération dans le calcul du revenu brut. Si des montants doivent être déduits du revenu brut, faites une substitution aux endroits appropriés parmi les suivants : la ligne 17 du formulaire CO-17, la ligne 47 du formulaire AT1, la case 5 du formulaire T106 – Sommaire, la ligne Revenus bruts imputables aux activités menées en Ontario de l’annexe 566 et/ou la ligne 5 du formulaire QFRR. Veuillez vous référer aux définitions de « revenu brut » énoncées au paragraphe 248(1) de la Loi de l’impôt sur le revenu (LIR) et à l’article 1 de la Loi sur les impôts du Québec (LI).