C. Options – Autres formulaires
D. Options – Acomptes provisionnels
A. Identification
1 – Adresse du cabinet comptable
Les renseignements apparaissant dans ce formulaire doivent être vérifiés attentivement, puisqu'ils seront utilisés à différentes fins lors de l'impression de vos déclarations de revenus.
Si la raison sociale anglaise du cabinet diffère de celle indiquée pour le français, vous devez inscrire la raison sociale anglaise à la ligne prévue à cette fin.
La raison sociale du cabinet apparaît au bas de la dernière page des déclarations de revenus fédérale et du Québec, dans l'en-tête de la lettre et de la facture, ainsi que sur les états financiers, selon les options choisies à la section « Options – Déclaration ».
2 – Nom et adresse du cabinet comptable à imprimer dans les états financiers
Cette section permet de modifier le nom et l'adresse du cabinet à imprimer sur les différents états financiers. L'adresse imprimée par défaut est celle indiquée au point 1 de la section « Identification ». Vous devez désactiver la case prévue à cet effet lorsque vous souhaitez que l'adresse du cabinet ne soit pas imprimée sur les états des revenus et dépenses de travailleurs indépendants ni sur les états des revenus et dépenses de location.
3 – Personnes-ressources
T1134, T1135 – Personne-ressource ou nom de la firme à inscrire
Cette section permet d'indiquer le nom de la personne-ressource ou de la firme à inscrire dans le formulaire T1134, ou le nom et l’adresse de la personne-ressource ou de la firme à inscrire dans le formulaire T1135 lorsque ces renseignements diffèrent de ceux apparaissant au point 1 de la section « Identification ».
B. Options – Déclarations
1. Indiquez la langue de correspondance
Le choix indiqué s'applique pour l'ensemble de vos clients. Si, pour un client donné, la langue de correspondance est différente, vous devez l'indiquer dans le formulaire Identification, Identification de la fiducie et autres renseignements (code d’accès : ID), à la section « Renseignements de production ».
2. Province de résidence
Le nom de la province de résidence est reporté dans le formulaire Identification, à la section « Identification du contribuable ». Cette option s'applique pour l'ensemble de vos clients, mais il est possible de modifier la province de résidence pour un client donné dans le formulaire Identification, à la section « Résidence de la fiducie ».
3. Impression de la mention personnalisée
- À la dernière page des déclarations T3, T3M, T3P, TP-646 et TP-1129.53 :
Le choix indiqué s'applique pour l'ensemble de vos clients. Si, pour un client donné, la situation est différente, vous devez l'indiquer dans le formulaire Identification, à la section « Renseignements de production ». - Au bas des sommaires comparatifs :
Il est possible d'imprimer une mention personnalisée au bas des sommaires comparatifs. Le choix indiqué s'applique pour l'ensemble de vos clients. Vous pouvez toutefois le modifier pour un client donné en effectuant une substitution au bas du sommaire comparatif. - Au bas des états financiers :
Il est possible d'imprimer une mention personnalisée au bas de chaque page des états financiers. Le choix indiqué s'applique pour l'ensemble de vos clients. Vous pouvez toutefois le modifier pour un client donné en effectuant une substitution dans le formulaire Identification, à la section « Renseignements de production ». - Mention personnalisée :
Vous pouvez personnaliser, pour l'ensemble de vos clients, le texte de la mention apparaissant au bas de la dernière page de la déclaration de revenus et des états financiers directement dans le Profil du cabinet. Vous pouvez également modifier ce texte pour un client donné, en effectuant une substitution dans le formulaire Identification, à la section « Renseignements de production ».
C. Options – Autres formulaires
Cette section contient des options relatives à l’impression des feuillets T3 et des relevés 16, ainsi que des options d’impression pour la feuille de renseignements à l’intention des bénéficiaires de fiducies désignées aux fins de la Loi sur les impôts du Québec et des sommaires comparatifs.
D. Options – Acomptes provisionnels
Le logiciel calcule les acomptes provisionnels selon la méthode basée sur l'année courante, l’année antérieure ou la seconde année antérieure. Cette option s'applique pour l'ensemble de vos clients. Si vous désirez annuler le calcul des acomptes provisionnels pour l'ensemble de vos clients, vous devez activer les cases prévues à cette fin.
E. Options – Diagnostics
La plupart des diagnostics relatifs aux formulaires du Québec ne s’affichent que si la province de résidence de la fiducie est le Québec. Pour l'ensemble de vos clients, vous devez activer la case prévue à cette fin si vous voulez que les diagnostics du Québec s’affichent, que la déclaration TP-646 s'applique ou non.
F. Renseignements sur la TED
Par défaut, le logiciel sélectionne les options pour permettre la transmission électronique (TED) de la déclaration T3, des feuillets T3 et NR4 et des relevés 16. Lorsque ces options sont activées, les diagnostics TED relatifs à la déclaration T3 ou aux feuillets et relevés sélectionnés s’affichent. De plus, les copies 1 des feuillets et relevés sélectionnés ne sont pas imprimées par défaut.
G. Options – Étiquettes
1. Impression des étiquettes
Par défaut, le logiciel imprime une étiquette pour l'adresse de la fiducie. Vous pouvez modifier ce choix pour un client donné directement à partir du formulaire Grille des étiquettes (code d'accès : ETIQUETTES).
2. Mention à imprimer
Par défaut, la mention « PERSONNEL ET CONFIDENTIEL » est imprimée sur chaque étiquette. Vous pouvez toutefois modifier ce choix pour un client donné directement à partir du formulaire Grille des étiquettes.
Voir aussi
Formulaire d'identification (ID)
Profil – Personnel du cabinet comptable