Le formulaire ID est utilisé pour la saisie des renseignements reliés à l’identification de la fiducie. Il vous permet également de répondre aux questions provenant de la page 2 de la déclaration T3.
Les renseignements les plus importants sont les suivants :
- Le numéro de compte de la fiducie attribué par l’Agence du revenu du Canada (les fiducies récemment créées pourraient ne pas en avoir et, dans ce cas, doivent laisser ce champ en blanc).
- Les nom et adresse de la fiducie et du fiduciaire.
- La province de résidence.
- L'année d'imposition : Pour connaître les années d'imposition couvertes par votre version de Taxprep des fiducies, accédez à la boîte À propos de Taxprep des fiducies (commande Aide/À propos de Taxprep des fiducies).
- Le genre de la fiducie.
- La date du décès pour les fiducies testamentaires et la date de création de la fiducie pour les fiducies non testamentaires. Remarquez que les fiducies non testamentaires créées avant 1972 paient un impôt progressif (plutôt que le taux maximal) à moins qu'une fiducie ne soit « altérée ».
- Si la fiducie est résidente du Québec, remplissez également la section « Renseignements à l'égard du Québec ». Certains types de fiducies n’existent qu’au Québec, donc assurez-vous de sélectionner le type qui correspond aux exigences de Revenu Québec. Consultez le guide TP-646.G pour obtenir plus de détails.
Renseignements internes pour le préparateur
Les champs « Profil du cabinet utilisé », « Numéro d'identification personnalisé », « Code du client », « Associé », « Préparateur », « Réviseur », « Requis le », « Assigné à » et « Méthode de livraison » situés dans le haut du formulaire sont fournis pour vous aider dans la gestion des déclarations de revenus. Veuillez noter que le nom contenu dans le champ « Associé » est conservé en tout temps lors de la conversion des données. Toutefois, les noms contenus dans les champs « Préparateur », « Réviseur » et « Assigné à » ne seront pas conservés, selon le cas, si les cases à cocher Conserver le nom du réviseur, Conserver le nom du préparateur et Conserver le champ « Assigné à » ont été désactivées sous Conversion/Données converties dans la boîte de dialogue Options et paramètres.
Si vous utilisez la liste du personnel à partir du profil du cabinet, notez que la conversion des noms sera effectuée lors de la conversion du profil du cabinet, et que ce dernier doit être converti en premier afin que les noms puissent également être convertis dans le fichier-client.
Utilisateurs d’un profil du cabinet
Il est maintenant possible de créer une liste du personnel du cabinet comptable afin de faciliter la gestion des champs « Associé », « Préparateur », « Réviseur » et « Assigné à ».
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Les noms des membres du personnel sélectionnés pour les champs « Associé », « Préparateur », « Réviseur » et « Assigné à » s’afficheront dans ces champs. |
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Les numéros d’identification des membres du personnel sélectionnés pour les champs « Associé », « Préparateur », « Réviseur » et « Assigné à » s’afficheront dans ces champs. |
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En cliquant sur ces boutons, il est possible d’accéder à la liste des noms ou des numéros d’identification des membres du personnel qui sont affectés aux rôles d’« Associé », de « Préparateur » et de « Réviseur », ainsi qu’à la liste générale accessible au champ « Assigné à ». Dans le profil du cabinet utilisé et dans la liste personnalisable décrite au point quatre, il est en effet possible de créer des listes distinctes pour chacun des trois rôles auxquels les employés peuvent être affectés. Quant à la liste du champ « Assigné à », elle contient les nom et prénom de toutes les personnes entrées dans la liste du personnel du cabinet comptable présente dans le profil du cabinet et dans la liste personnalisable décrite au point quatre. |
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En double-cliquant sur cette case de branchement, vous accédez au formulaire Liste du personnel du cabinet comptable. Les noms des membres du personnel saisis dans la liste contenue dans le profil du cabinet y sont affichés, mais ne peuvent être modifiés. Cependant, si la case à cocher Permettre de personnaliser la liste à partir du formulaire Identification de la fiducie et autres renseignements est activée dans le profil du cabinet utilisé, il est possible d’ajouter des noms à la liste. Veuillez noter que les membres du personnel ajoutés à partir de cet endroit ne sont accessibles que dans le fichier-client courant, et qu’ils ne s’ajoutent pas à la liste maîtresse présente dans le profil du cabinet. Si vous avez inscrit des noms de membres du personnel dans la partie en saisie du formulaire Liste du personnel du cabinet comptable, mais que vous ne souhaitez pas les convertir, désactivez la case Conserver ces valeurs lors de la conversion du fichier, qui s’affiche au bas de ce formulaire. |
Remarque : L’utilisation de la liste d’employés à partir de cette section du formulaire ne sera pas possible si aucun profil du cabinet n’a été créé, ou si le profil du cabinet n’a pas été converti.
Voir aussi