(Associé aux feuillets T4, T4A (seulement case 0 du Relevé 1), et T4A-NR.)
Ce relevé sert à l'inscription, entre autres, des traitements, des salaires, des avantages imposables, des pourboires, des commissions et de toute autre rémunération d'un employé - y compris la rémunération d'un employé qui est le conjoint d'un employeur unique ou d'un membre d'une société de personnes.
Ce relevé sert également à déclarer toute somme retenue à même ces rémunérations. Tous les salaires et montants versés à un même employé doivent préférablement figurer sur le même relevé 1.
Un relevé doit être préparé à l'égard d'un employé qui se présente au travail dans un établissement de son employeur situé au Québec ou encore pour un employé payé par un établissement de son employeur situé au Québec s'il n'est pas requis de se présenter à un établissement de son employeur au Québec.
Tout salaire doit être déclaré, quel qu’en soit le montant et que des retenues à la source aient été effectuées ou non. Toutefois, le particulier travaillant à son compte, ou un associé, ne doit pas remplir de relevé 1 pour faire état de ses prélèvements.
Les montants doivent être inscrits en monnaie canadienne ou, si la chose n'est pas possible, la désignation de la monnaie étrangère concernée doit être indiquée.
Si vous inscrivez des « autres revenus » à la case O, vous devez également indiquer le code d'identification approprié.
Pour plus d’information sur la manière de remplir le relevé 1, vous pouvez consulter les guides suivants préparés par Revenu Québec (RQ) :
- Avantages imposables (IN-253)
- Guide de l’employeur (TP-1015.G)
- Guide du relevé 1 - Revenus d'emploi et revenus divers. (RL-1.G)
Production du Relevé 1
Le logiciel vous permet d’imprimer les relevés 1 en format fac-similé laser ou sur des feuillets pré-imprimés pour imprimante laser fournis par le RQ. Prenez note que le RQ ne fournit plus de feuillets pré-imprimés pour imprimante matricielle et ne distribue que des feuillets pour imprimante laser.
Note : Tout mandataire qui doit produire 500 exemplaires et plus des relevés 1, 2 et 25 doit obligatoirement utiliser le support électronique.
Voir aussi
Production des feuillets/relevés modifiés ou annulés
Renseignements pour l'utilisateur d'un logiciel de production de relevés