T4 Cases 30 à 88 - Autres renseignements
Dans cette section, vous trouverez des cases où vous inscrirez les codes et les montants correspondant aux commissions d’emploi, aux allocations et avantages imposables, à certains montants déductibles et aux autres inscriptions qui s’appliquent. Ces cases ne sont pas numérotées comme dans la partie supérieure. Vous inscrivez plutôt vous-même les codes applicables en choisissant selon la liste déroulante offerte.
Remarque : Le logiciel ne peut traiter la situation où un employé aurait plus de six codes qui s’appliquent. Si plus de six codes s’appliquent au même employé, utilisez un feuillet T4 additionnel. Ne répétez pas toutes les données sur le deuxième feuillet. Inscrivez seulement le nom et l’adresse de l’employeur, le nom et le numéro d’assurance sociale de l’employé et remplissez les cases requises dans la section « Autres renseignements ». Inscrivez chaque code et le montant qu’une seule fois.
Les instructions concernant les cases 30 à 88 donnent un bref aperçu de ce que vous devez indiquer dans chaque case.
S'il y a lieu, vous devez calculer le montant des avantages imposables en tenant compte de toute taxe applicable, TPS, taxe de vente provinciale ou TVH, selon le cas.
En outre, le montant des avantages imposables peut changer dans l'une ou l'autre des situations suivantes :
- l'employé travaille sur un chantier particulier ou en un endroit désigné;
- l'employé habite une région désignée.
Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le guide RC4120 Guide de l'employeur - Comment établir le feuillet T4 et le Sommaire.
Voir aussi
T4130, Guide de l'employeur - Avantages imposables