Gérer les sous-groupes fiscaux

Vous pouvez ajouter, modifier et supprimer les sous-groupes fiscaux dans la section Balance de vérification d’une mission. Cliquez sur un lieu ci-dessous pour obtenir des instructions précises.

Remarque : La balance de vérification fiscale n’est pas disponible pour les missions consolidées présentement; les sous-groupes fiscaux ne peuvent donc pas être créés pour ces missions.

Ajouter un sous-groupe fiscal.

1. Cliquez sur la mission dans la page Liste de missions.

   Remarque : Consultez la rubrique Utiliser la page Liste de missions pour obtenir plus de renseignements sur l'utilisation des fonctions de pagination et de recherche pour trouver une mission dans la liste.

2. Cliquez sur dans la barre de navigation et sélectionnez Balance de vérification.
3. Cliquez sur Ajouter les comptes/groupes dans la barre d'outils.

4. Sélectionnez Sous-groupe fiscal dans la boîte Type.

5. Sélectionnez le groupe pour le sous-groupe.

   Astuce : Si vous saisissez l’index ou le nom du groupe fiscal, la liste de groupes sera automatiquement filtrée pour n'inclure que les groupes qui correspondent au texte saisi.

   Remarque : Si vous ajoutez un sous-groupe à un groupe fiscal de propriétés, celui-ci sera disponible pour toutes les propriétés de ce groupe fiscal.

6. Modifiez l’index, au besoin. L’index doit être unique au sein du groupe fiscal sélectionné et se situer entre 1 et 99.

7. Saisissez un nom pour le sous-groupe.

8. Cliquez sur Ajouter.
9. Cliquez sur X en haut à droite du volet Ajouter une nouvelle pour le fermer.

Modifier un sous-groupe fiscal.

1. Cliquez sur la mission dans la page Liste de missions.

   Remarque : Consultez la rubrique Utiliser la page Liste de missions pour obtenir plus de renseignements sur l'utilisation des fonctions de pagination et de recherche pour trouver une mission dans la liste.

2. Effectuez l’une des opérations suivantes :
• Pour une mission non consolidée, cliquez sur dans la barre de navigation et sélectionnez Balance de vérification.

• Pour une mission consolidée, dans la page Configuration de la filiale, cliquez sur Afficher à côté de la filiale avec laquelle vous voulez travailler. Vous pouvez également cliquer sur dans la barre de navigation et sélectionner Balance de vérification. Cliquez ensuite sur pour ouvrir le menu déroulant et sélectionnez l’entité de la filiale avec laquelle vous voulez travailler.

3. Cliquez sur Modifier/Supprimer dans la barre d’outils.

4. Sélectionnez Sous-groupe fiscal dans la boîte Type.

5. Sélectionnez le groupe pour le sous-groupe

   Astuce : Si vous saisissez l’index ou le nom du groupe fiscal, la liste de groupes sera automatiquement filtrée pour n'inclure que les groupes qui correspondent au texte saisi.

6. Sélectionnez le sous-groupe que vous désirez modifier.

7. Modifiez l’index et le nom du sous-groupe, au besoin.

Remarque : L’index doit être unique au sein du groupe fiscal sélectionné et se situer entre 1 et 99.

8. Cliquez sur Enregistrer. Les modifications apportées entraîneront la mise à jour de la liste de groupes fiscaux dans la balance de vérification fiscale.
9. Cliquez sur en haut à droite du volet pour le fermer.

Supprimer un sous-groupe fiscal.

1. Cliquez sur la mission dans la page Liste de missions.

   Remarque : Consultez la rubrique Utiliser la page Liste de missions pour obtenir plus de renseignements sur l'utilisation des fonctions de pagination et de recherche pour trouver une mission dans la liste.

2. Cliquez sur dans la barre de navigation et sélectionnez Balance de vérification.
3. Cliquez sur Modifier/Supprimer dans la barre d’outils.

4. Sélectionnez Sous-groupe fiscal dans la boîte Type.

5. Sélectionnez le groupe pour le sous-groupe.

   Astuce : Si vous saisissez l’index ou le nom du groupe, la liste de groupes sera automatiquement filtrée pour n'inclure que les groupes qui correspondent au texte saisi.

6. Sélectionnez le sous-groupe que vous désirez modifier.

7. Cliquez sur Supprimer. Le sous-groupe est effacé de la liste de regroupement fiscal de la balance de vérification fiscale.

8. Cliquez sur en haut à droite du volet pour le fermer.