Suivi des prix de base rajustés

Le formulaire Suivi des prix de base rajustés est un formulaire multicopie conçu pour vous permettre d’effectuer le suivi des prix de base rajustés des divers actifs détenus qui font partie des catégories présentées dans la liste déroulante Catégorie d’actif, et d’obtenir, entre autres, le PBR moyen au moment de la disposition totale ou partielle de ces actifs. Veuillez noter qu’une copie du formulaire doit être créée pour chaque actif détenu.

Le PBR moyen est calculé pour chaque type de transactions, en fonction de la date de la transaction. Selon le type de la transaction, certains champs contiendront la mention « S/O », vous indiquant qu’ils ne sont pas nécessaires au calcul du PBR moyen.

Si une substitution est effectuée dans l’un des champs contenant la mention « S/O », la valeur saisie dans le champ ne sera pas conservée et la mention « S/O » sera réinscrite automatiquement.

Vous pouvez cliquer sur le bouton Trier afin de classer les transactions en ordre chronologique selon la date à laquelle elles ont été effectuées. Lorsque des transactions ont eu lieu à la même date, le logiciel considère que l'ordre de saisie représente l’ordre chronologique de ces transactions. Après avoir activé la fonction de tri, si le résultat obtenu ne correspond pas à l'ordre chronologique réel, vous devrez effectuer des modifications aux lignes concernées pour faire en sorte que l’ordre affiché soit l’ordre chronologique réel des transactions

Catégories d’actifs disponibles pour le suivi des prix de base rajustés

• Actions
• Biens immobiliers
• Obligations
• Autres biens
• Biens à usage personnel

• Biens meubles déterminés

Types de transactions traités

Lorsque l’actif détenu fait partie de la catégorie « Actions », les types de transactions qui sont traités par le logiciel sont les suivants :

• Achat Achat Lorsque le préparateur sélectionne le type de transactions « Achat », il doit saisir le nombre d’actions acquises, le coût d’acquisition et, s’il y a lieu, un montant d’ajustement (+/-) ainsi qu’un taux de change (le taux de change par défaut est de 1.00). Une fois ces renseignements saisis, le logiciel calculera le nombre total d’actions détenues, le prix total des actions détenues et le PBR moyen par action. Les montants provenant d’un Régime de réinvestissement de dividendes (RRD) doivent être considérés comme un achat.
• Disposition Disposition Lorsque le préparateur sélectionne le type de transactions « Disposition », il doit saisir le nombre d’actions disposées. Une fois ce nombre saisi, le logiciel calculera le PBR des actions disposées, le nombre total d’actions détenues, le prix total des actions détenues et le PBR moyen par action.
• Fractionnement Fractionnement Lorsque le préparateur sélectionne le type de transactions « Fractionnement », il doit saisir le nombre total d’actions détenues et, s’il y a lieu, un montant d’ajustement. Une fois ces données saisies, le logiciel calculera le nombre total d’actions détenues, le prix total des actions détenues et le PBR moyen par action.
• Regroupement Regroupement Lorsque le préparateur sélectionne le type de transactions « Regroupement », il doit saisir le nombre total d’actions détenues et, s’il y a lieu, un montant d’ajustement. Une fois ces données saisies, le logiciel calculera le nombre total d’actions détenues, le prix total des actions détenues et le PBR moyen par action.
• Remboursement sur capital Remboursement sur capital Lorsque le préparateur sélectionne le type de transactions « Remboursement sur capital », il doit saisir le montant global de remboursement sur capital dans la colonne Ajustement (+/-) et, s’il y a lieu, un taux dans la colonne Taux de change. Une fois ces renseignements saisis, le logiciel calculera le nombre total d’actions détenues, le prix total des actions détenues et le PBR moyen par action. Toutes les données saisies dans les autres colonnes ne seront pas prises en compte dans les calculs.Si le montant saisi dans la colonne Ajustement (+/-) est positif, il aura pour effet d’augmenter le PBR, tandis que s’il est négatif, il viendra réduire le PBR.
• Fusion/liquidation Fusion/liquidation Lorsque le préparateur sélectionne le type de transactions « Fusion/liquidation », il doit saisir le nombre d’actions acquises, le coût d’acquisition et, s’il y a lieu, un montant d’ajustement (+/-) et un taux de change (le taux de change par défaut est de 1.00). Une fois ces renseignements saisis, le logiciel calculera le nombre total d’actions détenues, le prix total des actions détenues et le PBR moyen par action.
• Acquisition de contrôle Acquisition de contrôle Lorsque le préparateur sélectionne le type de transactions « Acquisition de contrôle », il doit saisir le nombre d’actions disposées. Une fois ce nombre saisi, le logiciel calculera le PBR des actions disposées, le nombre total d’actions détenues, le prix total des actions détenues et le PBR moyen par action.
• Autre Autre Il peut arriver que le type de la transaction ne corresponde à aucun des choix offerts. Dans cette situation, le préparateur peut choisir « Autre » comme type de transactions. La ligne deviendra alors en saisie et le préparateur devra inscrire le nombre total d’actions détenues et le prix total des actions détenues. Une fois ces renseignements saisis, le logiciel calculera automatiquement le PBR moyen par action.

Lorsque l’actif détenu fait partie de la catégorie « Obligations », les types de transactions qui sont traités par Taxprep sont les suivants :

• Achat Achat Lorsque le préparateur sélectionne le type de transactions « Achat », il doit saisir le nombre acquis, la valeur nominale, le coût d’acquisition unitaire et, s’il y a lieu, un montant d’ajustement (+/-) ainsi qu’un taux de change (le taux de change par défaut est de 1.00). Une fois ces renseignements saisis, le logiciel calculera la valeur nominale totale des biens détenus, le coût d’acquisition total des biens détenus et le PBR moyen par tranche de 100 $.
• Disposition Disposition Lorsque le préparateur sélectionne le type de transactions « Disposition », il doit saisir le nombre disposé et la valeur nominale unitaire des biens disposés. Une fois ces renseignements saisis, le logiciel calculera le PBR des biens disposés, la valeur nominale totale des biens détenus, le coût d’acquisition total des biens détenus et le PBR moyen par tranche de 100 $.
• Autre Autre Il peut arriver que le type de la transaction ne corresponde à aucun des choix offerts. Dans cette situation, le préparateur peut choisir « Autre » comme type de transactions. La ligne deviendra alors en saisie et le préparateur devra inscrire la valeur nominale totale des biens détenus et le coût d’acquisition total des biens détenus. Une fois ces renseignements saisis, le logiciel calculera automatiquement le PBR moyen par tranche de 100 $.

Lorsque l’actif détenu fait partie de la catégorie « Biens immobiliers », « Autres biens », « Biens à usage personnel » ou « Biens meubles déterminés », le préparateur doit saisir le coût d’acquisition et, s’il y a lieu, les rajustements. Une fois ces renseignements saisis, le logiciel calculera automatiquement le prix de base rajusté de l’actif.

Transfert vers l’annexe 6 lorsqu’il y a disposition totale ou partielle d’un bien

Lorsqu’il y a disposition dans l’année d’imposition courante, il est possible de transférer automatiquement l’information contenue dans le formulaire PBR, Suivi des prix de base rajustés vers l’annexe 6, Résumé des dispositions des immobilisations (code d’accès : 6), et ce, dans la section correspondant à la catégorie de l’actif disposé.

Pour que le logiciel transfère les données, la case à cocher Lorsqu’il y a disposition dans l’année d’imposition, transférer les données dans l’annexe 6 doit être activée. Il est possible d’appliquer cette option à l’ensemble des fichiers-clients en activant la case à cocher du même nom dans le Profil du cabinet.

De plus, lorsqu’un code de pays est inscrit à la case S’il s’agit d’un bien étranger déterminé, veuillez indiquer le code de pays correspondant, la case à cocher dans la colonne SE (pour source étrangère) de la ligne correspondante créée dans l’annexe 6 est automatiquement activée.

Par ailleurs, lorsque la réponse à la question S’agit-il d’un bien autre qu’un bien actif, tel que défini au paragraphe 125(7) LIR? est « Oui », la case à cocher dans la colonne BP (pour bien passif) de la ligne correspondante créée dans l’annexe 6 est automatiquement activée.

Transfert du formulaire PBR vers le formulaire T1135*

Un transfert d’information du formulaire PBR vers le formulaire T1135 peut être effectué lorsque les biens détenus inscrits dans le formulaire PBR sont des biens étrangers déterminés faisant partie des catégories suivantes :

• Actions
• Biens immobiliers
• Obligations
• Autres biens

Pour que le logiciel transfère les données, veuillez répondre à la question Voulez-vous transférer les données vers le formulaire T1135? Le cas échéant, veuillez sélectionner la section du formulaire T1135 dans laquelle l'actif doit être transféré.

Selon la section du formulaire T1135 choisie pour le transfert, les données transférées sont la description, le code de pays, le montant maximum des fonds détenus au cours de l’année/coût indiqué maximum au cours de l’année et les fonds détenus à la fin de l’année/coût indiqué à la fin de l’année.

Si le bien fait partie de la catégorie « Biens immobiliers » ou « Autres biens » du formulaire PBR, et que la case Il s’agit d’un bien amortissable est activée, seuls la description et le code de pays sont transférés au formulaire T1135.

Si les données relatives aux biens sont également transférées à l’annexe 6, le logiciel transférera le revenu (perte)/gain (perte) résultant de la disposition, selon le cas.

* Veuillez noter qu’aucun transfert ne s’effectue si la partie A, « Méthode de déclaration simplifiée », a été remplie dans le formulaire T1135.

Pour obtenir plus de renseignements, consultez l’Aide du formulaire T1135.

Conversion des données

Lorsque la catégorie d'actifs sélectionnée est « Actions », toutes les données inscrites dans le formulaire Suivi des prix de base rajustés seront converties d'année en année, SAUF si le nombre total d'actions détenues devient nul, auquel cas le tableau de l'actif concerné ne sera plus converti.

Lorsque la catégorie d'actifs sélectionnée est « Obligations », toutes les données inscrites dans le formulaire Suivi des prix de base rajustés seront converties d'année en année, SAUF si la valeur nominale totale des biens détenus devient nulle, auquel cas le tableau de l'actif concerné ne sera plus converti.

Lorsque la catégorie d'actifs sélectionnée est « Biens immobiliers », « Autres biens », « Biens à usage personnel » ou « Biens meubles déterminés », toutes les données inscrites dans le formulaire Suivi des prix de base rajustés seront converties d'année en année, SAUF si une date de disposition est indiquée ET que la case Lorsqu’il y a disposition, ne plus convertir les données est activée, auquel cas le tableau de l'actif concerné ne sera plus converti.