T4 - Calcul de l'avantage auto (AutoTax)
Afin d'accéder à l'écran du calcul de l'avantage auto, vous devez vous rendre à l'écran de saisie combiné T4/RL-1 Écran de saisie - Revenus d'emploi. Positionnez votre curseur sur « Accédez au formulaire AUTOTAX » et double-cliquez (vous pouvez également appuyer F9). Les informations permanentes de l'employé, déjà saisies à l'écran précédent seront automatiquement reportées.
Veuillez indiquer tous les renseignements pertinents (notamment le coût de la voiture ou de la location, la période durant laquelle l'avantage doit être calculé et les distances parcourues aux fins personnelles et d'affaire) afin que les calculs de l'avantage imposable fédéral et provincial soient correctement effectués.
Note : Pour que les calculs de l'avantage soient effectués au Québec, la province d'emploi et de résidence à l'écran de saisie T4/RL-1 doit être « QC ».
Si l'emploi consiste à vendre ou louer des automobiles, vous devez cocher la case prévue à cet effet à l'écran AUTOTAX. Lorsque cette case est cochée, le pourcentage de 2 % utilisé pour le calcul des frais pour droit d'usage est remplacé par 1,5 % et le calcul des frais de fonctionnement est effectué en tenant compte d’un taux de 0,22 $ le km au lieu de 0,25 $.
Si l'employeur est tenu de remettre la TPS/TVH ou la TVQ, cochez la case appropriée au bas de l'écran T4 Sommaire afin qu’il en soit fait état dans le sommaire de l'employeur.
Pour obtenir des renseignements détaillés, accédez à l'aide ligne par ligne. Vous pouvez aussi accéder directement aux rubriques d’aide Frais pour droit d'usage et Avantage relié aux frais de fonctionnement.
En plus de vous permettre de compléter le feuillet T4 et relevé 1, l'écran de calcul de l'avantage auto peut vous servir à l'établissement de scénarios de calcul tout au long de l'année.
Voir aussi
T4130, Guide de l'employeur - Avantages et allocations imposables