T4/RL-1 - Revenus d'emploi

Pour produire des feuillets T4 et des relevés 1, l'utilisateur doit inscrire ses données à l'écran de saisie combiné intitulé « T4 - Relevé 1 Écran de saisie ».

Il existe un écran de saisie par employé. Pour ajouter un employé, appuyez sur les touches Ctrl+K. Pour passer d'un employé à l'autre, utilisez la barre d'outils Multicopie.

Inscrivez vos données dans la colonne Fédéral. Lorsque la case « Activer cette case pour reporter les données dans le relevé 1 » est cochée, le logiciel reporte toute inscription à la case correspondante aux fins du Québec.

Note : Cette case est cochée par défaut lorsque la province d’emploi est Québec.

Si un montant est différent au Québec, placez le curseur sur le champ visé, puis appuyez sur F2. L'utilisateur pourra alors faire une saisie directe et indiquer un montant différent de celui reporté automatiquement. Une icône représentant un stylo apparaîtra alors à la droite du montant pour indiquer qu'il s'agit d'une saisie directe. Pour faire réapparaître le calcul automatique, placez de nouveau le curseur sur le champ et appuyez sur F2.

Les cases à remplir qui ne s'appliquent qu'au Québec doivent être saisies sous la colonne « Québec, relevé 1 ».

Avantages imposables et autres inscriptions

Les cases « Autres renseignements » servent à saisir les données concernant les commissions d'emploi, les allocations et avantages imposables, les montants déductibles et les autres inscriptions qui s'appliquent.

Sélectionnez, à partir de la liste déroulante, le code correspondant à la situation et inscrivez le montant approprié.

Note : La première de ces cases, intitulée « Avantage auto ou autres renseignements », est réservée à l’inscription de l’avantage automobile calculé par le logiciel, s’il y a lieu.

 

Voir aussi

Calcul de l'avantage auto

 

Calcul des cotisations RPC/RRQ/AE

Le logiciel calcule les cotisations de l’employé au RPC/RRQ de la manière suivante : à partir du revenu d’emploi de la case 14, le logiciel calcule les gains donnant droit à pension en vertu du RPC/RRQ, sans excéder le maximum applicable, et les affiche à la case 26 de l’écran de saisie. Vous pouvez toutefois les modifier s’il y a lieu. Le logiciel calcule aussi la cotisation normale en fonction des gains de la case 26 et l’affiche à la ligne « Cotisations de l’employé au RPC/RRQ (montant retenu) ».

N’oubliez pas de vous assurer que la case cochée pour indiquer le régime public applicable (RPC ou RRQ) soit la bonne. Par défaut, le logiciel coche RRQ si la province d’emploi est Québec et coche RPC dans les autres cas. Vous pouvez toutefois effectuer une substitution. Si un employé est exempté du paiement de la cotisation, cochez la case « Exemption RPC/RRQ ».

Si le montant que vous avez retenu sur les paies versées à l’employé correspond au montant affiché par le logiciel à la ligne « Cotisations de l’employé au RPC/RRQ (montant retenu) », aucune saisie additionnelle n’est requise. Si ce n’est pas le cas, vous devez substituer le montant retenu ou le montant indiqué sur le feuillet et inscrire le montant réellement retenu.

Le traitement des cotisations à l’assurance-emploi est similaire au traitement des cotisations au RPC/RRQ. Ainsi, à partir du revenu d’emploi de la case 14, le logiciel calcule les gains assurables en vertu de l’AE, sans excéder le maximum applicable, et les affiche à la case 24 de l’écran de saisie. Vous pouvez toutefois les modifier s’il y a lieu. Le logiciel calcule aussi la cotisation normale en fonction des gains de la case 24 et l’affiche à la ligne « Cotisations de l’employé à l’AE (montant retenu) ». Si un employé est exempté du paiement de la cotisation, cochez la case « Exemption AE ».

Si le montant que vous avez retenu sur les paies versées à l’employé correspond au montant affiché par le logiciel à la ligne « Cotisations de l’employé à l’AE (montant retenu) », aucune saisie additionnelle n’est requise. Si ce n’est pas le cas, vous devez substituer le montant calculé et inscrire le montant réellement retenu.

Ajustements RPC/RRQ/AE/RQAP

Il y a un mécanisme permettant d’ajuster les cotisations de l’employé au RPC/RRQ/AE/RQAP en cas de cotisations excédentaires ou déficitaires. Pour activer cette fonction, accédez au formulaire Ajustements T4/Relevé 1 - Paramètres et conciliation et cochez « Oui » en réponse à la question « Voulez-vous ajuster les cotisations d’employés au RPC/RRQ, AE et RQAP? ». Vous pouvez alors limiter l’application des ajustements à un montant maximum et indiquer si vous voulez qu’il y ait ajustement des cotisations excédentaires seulement ou des cotisations excédentaires et déficitaires. Vous pouvez également sélectionner la nouvelle option Ajuster les cotisations supérieures au montant maximum annuel ou les cotisations inférieures au montant calculé.

Dans le cas des cotisations excédentaires, l’ajustement consiste à ramener la cotisation à son niveau normal. La différence est ajoutée à l’impôt retenu (fédéral s’il s’agit du RPC ou de l’AE, ou du Québec s’il s’agit du RRQ ou du RQAP). Dans le cas de cotisations déficitaires, l’ajustement consiste à puiser à même l’impôt retenu pour combler le déficit jusqu’à concurrence de la cotisation normale. À cet égard, vous pouvez indiquer si vous voulez ou non qu’il y ait ajustement même lorsque le montant de l’impôt retenu est insuffisant pour combler la différence et indiquer le montant maximum à déduire de l’impôt retenu.

Le résultat des ajustements pour chaque employé apparaît à l'écran de saisie T4/RL-1. Il est également imprimé avec la liste des T4 et dans le nouveau Rapport sur les ajustements T4/Relevé 1.

Note : Le mécanisme d’ajustements n’est pas approuvé par l’Agence du revenu du Canada ou par Revenu Québec.

Visualiser les feuillets

Afin de visualiser les feuillets produits avant l'impression finale, accédez à l'écran « T4 - État des rémunérations » ou « Relevé 1 - Revenus d'emploi et revenus divers ». Si, après cette vérification, il s'avérait nécessaire de modifier des renseignements, vous devrez retourner à l'écran de saisie combiné.

Ajouter ou supprimer des feuillets d'un fichier mis à jour

Après avoir mis à jour vos fichiers de l'année passée, accédez à la boîte de dialogue « Gestionnaire de feuillets » (commande Formulaires/Feuillet/Gestionnaire de feuillets). Cette boîte vous permet d'ajouter ou de supprimer des feuillets.

Voir aussi

T4 - État de la rémunération payée

Relevé 1 - Revenus d'emploi et revenus divers

Codes de deux lettres pour la province et l’état

Guide des avantages imposables